M. Jean-Louis Fousseret

Mandat clos le 18 juin 2002 (11e législature)

Biographie
  • Né le 23 décembre 1946 à Besançon (Doubs)
  • Informaticien
Circonscription d'élection
  • Doubs (1re circonscription)
Date de fin de mandat
  • 18/06/2002 (Fin de législature)

Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission de la production et des échanges
    • du 19/05/2000 au 18/06/2002 (Membre)
  • Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
    • du 13/06/1997 au 18/05/2000 (Membre)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur le régime étudiant de sécurité sociale
    • du 10/03/1999 au 06/07/1999 (Membre)

Mission d'information

    Mission d'information commune sur les perspectives économiques et sociales de l'aménagement de l'axe européen Rhin-Rhône
    • du 26/03/1998 au 15/11/1999 (Membre)
    • du 01/04/1998 au 15/11/1999 (Rapporteur)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

    Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
    • du 09/07/1998 au 18/06/2002

Archives des travaux parlementaires

Onglet Questions