M. Jean-Carles Grelier

Mandat clos le 9 juin 2024 (16e législature)

Biographie
  • Né le 15 mars 1966 au Mans (Sarthe)
  • Avocat
Circonscription d'élection
  • Sarthe (5e circonscription)
Date de fin de mandat
  • 09/06/2024 (Fin de législature)

Travaux

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  • Séance publique

    1ère séance : Questions au Gouvernement ; Maintien provisoire du plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs ; Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces (suite)

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Historique

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

  • 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 21/06/2022 (Fin de législature)
  • 16e législature : Réélu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

    Commission des affaires culturelles et de l'éducation
    • du 31/05/2023 au 31/05/2023 (Membre)
  • Commission des affaires sociales
    • du 29/06/2017 au 21/06/2022 (Membre)
    • du 30/06/2022 au 31/01/2023 (Membre)
    • du 02/02/2023 au 03/04/2023 (Membre)
    • du 05/04/2023 au 30/05/2023 (Membre)
    • du 01/06/2023 au 09/06/2024 (Membre)
  • Commission des affaires étrangères
    • du 04/04/2023 au 04/04/2023 (Membre)
  • Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
    • du 01/02/2023 au 01/02/2023 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

    Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
    • du 13/11/2018 au 17/01/2019 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi organique relatif à la dette sociale et à l’autonomie et le projet de loi relatif à la dette sociale et à l’autonomie
    • du 29/05/2020 au 08/08/2020 (Membre)
  • Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à la modernisation de la gestion des finances publiques et la proposition de loi portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l’information du Parlement sur les finances publiques ainsi que la proposition de loi organique et la proposition de loi relatives aux lois de financement de la sécurité sociale
    • du 08/05/2021 au 09/02/2022 (Membre)
    • du 26/05/2021 au 09/02/2022 (Secrétaire)

Commission d'enquête

    Commission d'enquête sur l'égal accès aux soins des Français sur l'ensemble du territoire et sur l'efficacité des politiques publiques mises en œuvre pour lutter contre la désertification médicale en milieux rural et urbain
    • du 23/03/2018 au 19/07/2018 (Membre)
    • du 29/03/2018 au 19/07/2018 (Vice-Président)
  • Commission d’enquête sur l’évaluation des politiques publiques de santé environnementale
    • du 16/07/2020 au 16/12/2020 (Membre)
    • du 08/09/2020 au 16/12/2020 (Vice-Président)

Mission d'information

    Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
    • du 26/06/2018 au 15/01/2019 (Membre)
    • du 10/07/2018 au 15/01/2019 (Secrétaire)
  • Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
    • du 20/07/2017 au 21/06/2022 (Membre)
    • du 14/12/2017 au 14/09/2020 (Rapporteur)
    • du 15/09/2020 au 21/06/2022 (Co-président)

Archives des travaux parlementaires

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