M. Alain Rousset

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 13e législature : Élu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)
• 14e législature : Réélu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission de la défense nationale et des forces armées
• • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
  • du 04/07/2009 au 11/05/2010 (Membre)
  • du 15/05/2010 au 07/09/2010 (Membre)
  • du 09/09/2010 au 19/06/2012 (Membre)
  • du 28/06/2012 au 28/06/2013 (Membre)
  • du 04/07/2013 au 20/06/2017 (Membre)
Commission des affaires sociales
• • du 01/07/2009 au 03/07/2009 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 12/05/2010 au 14/05/2010 (Membre)
  • du 08/09/2010 au 08/09/2010 (Membre)
  • du 29/06/2013 au 03/07/2013 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
• • du 03/07/2014 au 19/12/2014 (Membre)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
• du 12/10/2012 au 20/06/2017