M. Philippe Kemel

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 14e législature : Élu le 20/06/2012 - Mandat du 20/06/2012 (élections générales) au 20/06/2017 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires sociales
• • du 28/06/2012 au 11/07/2012 (Membre)
  • du 13/07/2016 au 13/07/2016 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 12/07/2012 au 13/11/2013 (Membre)
  • du 15/11/2013 au 12/07/2016 (Membre)
  • du 14/07/2016 au 20/06/2017 (Membre)
Commission des affaires étrangères
• • du 14/11/2013 au 14/11/2013 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale pour l'examen du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises
• • du 03/07/2014 au 19/12/2014 (Membre)

Mission d'information

Application de la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la consommation (phase 2)
• • du 16/12/2015 au 19/10/2016 (Membre)
  • du 16/12/2015 au 19/10/2016 (Rapporteur)
Mission d'information commune sur les investissements étrangers en France
• • du 10/04/2013 au 04/02/2015 (Membre)
  • du 12/03/2014 au 04/02/2015 (Rapporteur)
Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
• • du 14/10/2015 au 12/10/2016 (Membre)
Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
• • du 23/05/2014 au 02/10/2014 (Membre)

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