M. Emmanuel Maquet

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 21/06/2022 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 29/06/2017 au 21/06/2022 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi instituant un système universel de retraite et le projet de loi organique relatif au système universel de retraite
• • du 27/01/2020 au 21/06/2022 (Membre)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un État au service d'une société de confiance
• • du 06/12/2017 au 31/07/2018 (Membre)
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
• • du 27/06/2018 au 11/04/2019 (Membre)
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
• • du 04/11/2021 au 14/02/2022 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
• • du 05/03/2019 au 25/07/2019 (Membre)
  • du 07/03/2019 au 25/07/2019 (Secrétaire)

Mission d'information

Mission d'information commune sur la revalorisation des friches industrielles, commerciales et administratives
• • du 05/02/2020 au 11/02/2021 (Membre)
Mission d'information sur l'incendie d'un site industriel à Rouen
• • du 08/10/2019 au 29/03/2021 (Membre)
Mission d'information sur la gestion des évènements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer
• • du 22/11/2017 au 14/11/2018 (Membre)
  • du 24/11/2017 au 14/11/2018 (Secrétaire)
Mission d'information sur le rôle et l’avenir des commerces de proximité dans l’animation et l’aménagement des territoires
• • du 12/05/2021 au 26/01/2022 (Membre)
  • du 19/05/2021 au 26/01/2022 (Président)
Mission d’information sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire
• • du 18/01/2023 au 10/05/2023 (Membre)
  • du 18/01/2023 au 10/05/2023 (Co-rapporteur)
Mission « flash » sur l’acceptabilité et les modalités du déploiement des énergies renouvelables
• • du 03/08/2022 au 09/11/2022 (Membre)

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