M. Alain Cacheux

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 11e législature : Élu le 12/06/1997 - Mandat du 01/06/1997 (élections générales) au 18/06/2002 (Fin de législature)
• 13e législature : Réélu le 20/06/2007 - Mandat du 20/06/2007 (élections générales) au 19/06/2012 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission de la production et des échanges
• • du 13/06/1997 au 18/06/2002 (Membre)
Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 08/09/2010 au 08/09/2010 (Membre)
Commission des affaires sociales
• • du 01/07/2009 au 08/10/2009 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 03/03/2012 au 07/03/2012 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 27/06/2007 au 30/06/2009 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 09/10/2009 au 07/09/2010 (Membre)
  • du 09/09/2010 au 02/03/2012 (Membre)
  • du 09/03/2012 au 19/06/2012 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi d'orientation relatif à la lutte contre l'exclusion
• • du 28/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur Superphénix et la filière des réacteurs à neutrons rapides
• • du 24/06/1998 au 25/06/1998 (Membre)
Commission d'enquête sur la situation de l'industrie ferroviaire française : production de matériels roulants "voyageurs" et fret
• • du 14/12/2010 au 15/06/2011 (Membre)

Commission permanente non législative

Commission chargée de l'application de l'article 26 de la Constitution
• • du 27/06/2007 au 27/06/2007 (Membre titulaire)
  • du 27/06/2007 au 19/06/2012 (Membre titulaire)
  • du 28/06/2007 au 28/06/2007 (Vice-Président)
  • du 28/06/2007 au 30/09/2009 (Vice-Président)
  • du 17/11/2009 au 19/06/2012 (Vice-Président)

Mission d'information

Mission d'information commune sur la prévention et la lutte contre les exclusions
• • du 05/03/1998 au 09/07/1998 (Membre)

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Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

• Mission du 02/07/2001 au 02/01/2002 : la production de logements sociaux (Secrétariat d'état auprès du ministre de l'équipement, des transports et du logement, au logement)