M. Denis Masséglia

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 21/06/2022 (Fin de législature)
• 16e législature : Réélu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 12/06/2021 au 16/06/2021 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 10/04/2019 au 22/05/2019 (Membre)
  • du 28/05/2019 au 10/09/2019 (Membre)
  • du 02/03/2023 au 02/03/2023 (Membre)
Commission des affaires étrangères
• • du 29/06/2017 au 09/04/2019 (Membre)
  • du 30/06/2017 au 09/04/2019 (Secrétaire)
  • du 23/05/2019 au 27/05/2019 (Membre)
  • du 11/09/2019 au 11/06/2021 (Membre)
  • du 17/06/2021 au 21/06/2022 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 30/06/2022 au 11/01/2023 (Membre)
  • du 02/02/2023 au 01/03/2023 (Membre)
  • du 03/03/2023 au 07/04/2023 (Membre)
  • du 12/04/2023 au 06/05/2024 (Membre)
  • du 08/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 07/05/2024 au 07/05/2024 (Membre)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
• • du 12/01/2023 au 01/02/2023 (Membre)
  • du 08/04/2023 au 11/04/2023 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et la transformation des entreprises
• • du 05/03/2019 au 11/04/2019 (Membre)
Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
• • du 18/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
• • du 14/07/2023 au 10/04/2024 (Membre)
  • du 29/08/2023 au 10/04/2024 (Rapporteur thématique)

Commission d'enquête

Commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la police municipale
• • du 12/02/2019 au 03/07/2019 (Membre)
Commission d’enquête chargée d’identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l’industrie dans le PIB de la France et de définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l’industrie et notamment celle du médicament
• • du 28/07/2021 au 19/01/2022 (Membre)
Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
• • du 14/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)

Commission permanente non législative

Commission des affaires européennes
• • du 06/07/2022 au 06/02/2024 (Membre)
  • du 08/02/2024 au 09/06/2024 (Membre)

Mission d'information

Mission d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXIe siècle
• • du 12/07/2019 au 26/08/2020 (Membre)
Mission d'information sur l'impact des dispositifs fiscaux et sociaux sur le reste à vivre des travailleurs de la classe moyenne
• • du 20/12/2023 au 09/06/2024 (Membre)
Mission d'information sur la diplomatie économique : où en est la diplomatie économique de la France ?
• • du 24/10/2017 au 19/09/2018 (Membre)
  • du 24/10/2017 au 19/09/2018 (Co-rapporteur)
Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
• • du 22/07/2020 au 29/06/2021 (Membre)
  • du 16/09/2020 au 29/06/2021 (Vice-Président)

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