M. Pascal Bois

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 15e législature : Élu le 18/06/2017 - Mandat du 21/06/2017 (élections générales) au 21/06/2022 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 29/06/2017 au 21/06/2022 (Membre)
  • du 30/06/2017 au 30/09/2019 (Secrétaire)

Mission d'information

Groupe de travail sur les Jeux olympiques et paralympiques de Paris en 2024
• • du 27/09/2017 au 21/06/2022 (Membre)
Mission d'information pour le suivi de l’application de la loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet
• • du 02/12/2020 au 21/06/2022 (Membre)
Mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique
• • du 31/01/2018 au 15/11/2018 (Membre)
Mission d’information sur l'application du droit voisin au bénéfice des agences, éditeurs et professionnels du secteur de la presse
• • du 07/07/2021 au 29/01/2022 (Membre)
Mission flash sur le statut des auteurs
• • du 03/06/2020 au 08/07/2020 (Membre)
  • du 03/06/2020 au 08/07/2020 (Co-rapporteur)

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Ancienes fonctions et missions au Gouvernement

• Mission du 07/05/2018 au 16/10/2018 : Préfiguration d'un centre national de la musique (Ministère de la culture)
• Mission du 17/10/2018 au 06/11/2018 : Préfiguration d'un centre national de la musique (Ministère de la culture)

Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
• du 27/10/2017 au 21/06/2022