M. Francis Dubois

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 16e législature : Élu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 30/06/2022 au 01/12/2023 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 02/12/2023 au 09/06/2024 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté et d'indépendance énergétique de la France
• • du 18/10/2022 au 30/03/2023 (Membre)

Mission d'information

Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
• • du 28/09/2022 au 09/06/2024 (Membre)

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Anciennes fonctions dans les instances internationales et judiciaires

Membre de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie
• du 09/01/2023 au 09/06/2024