M. Quentin Bataillon

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 16e législature : Élu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 30/06/2022 au 09/06/2024 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique relative à l’extension des prélèvements sur les recettes de l’État au profit des organismes du secteur audiovisuel public
• • du 18/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 04/06/2024 au 09/06/2024 (Rapporteur)
Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique
• • du 14/07/2023 au 20/09/2023 (Membre)
  • du 22/09/2023 au 10/04/2024 (Membre)

Commission d'enquête

Commission d’enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
• • du 14/05/2024 au 09/06/2024 (Membre)
Commission d’enquête relative à l’identification des défaillances de fonctionnement au sein des fédérations françaises de sport, du mouvement sportif et des organismes de gouvernance du monde sportif en tant qu’elles ont délégation de service public
• • du 27/06/2023 au 19/12/2023 (Membre)
Commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
• • du 15/11/2023 au 07/05/2024 (Membre)
  • du 06/12/2023 au 07/05/2024 (Président)

Mission d'information

Groupe de travail chargé du suivi de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris
• • du 28/09/2022 au 09/06/2024 (Membre)
Groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024
• • du 28/09/2022 au 09/06/2024 (Membre)
Mission d’information sur les capacités d’anticipation et d’adaptation de notre modèle de protection et de sécurité civiles
• • du 28/06/2023 au 03/03/2024 (Membre)
Mission d’information sur l’avenir de l’audiovisuel public
• • du 28/09/2022 au 07/06/2023 (Membre)
  • du 28/09/2022 au 07/06/2023 (Rapporteur)

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