M. Jean-Marc Tellier

Anciens mandats et fonctions à l'Assemblée nationale

Mandat de député

• 16e législature : Élu le 19/06/2022 - Mandat du 22/06/2022 (élections générales) au 09/06/2024 (Fin de législature)

Commission permanente

Commission des affaires culturelles et de l'éducation
• • du 27/10/2023 au 27/10/2023 (Membre)
Commission des affaires économiques
• • du 01/02/2023 au 01/02/2023 (Membre)
  • du 28/11/2023 au 28/11/2023 (Membre)
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
• • du 30/06/2022 au 31/01/2023 (Membre)
  • du 02/02/2023 au 28/03/2023 (Membre)
  • du 30/03/2023 au 11/04/2023 (Membre)
  • du 13/04/2023 au 02/05/2023 (Membre)
  • du 05/05/2023 au 06/06/2023 (Membre)
  • du 08/06/2023 au 26/10/2023 (Membre)
  • du 28/10/2023 au 27/11/2023 (Membre)
  • du 29/11/2023 au 09/06/2024 (Membre)
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
• • du 29/03/2023 au 29/03/2023 (Membre)
  • du 12/04/2023 au 12/04/2023 (Membre)
  • du 03/05/2023 au 04/05/2023 (Membre)
  • du 07/06/2023 au 07/06/2023 (Membre)

Commission spéciale et commission ad hoc

Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
• • du 28/06/2023 au 11/10/2023 (Membre)

Commission permanente non législative

Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes
• • du 13/07/2022 au 09/06/2024 (Membre)

Mission d'information

Mission d'information sur l'évaluation des outils fiscaux et sociaux de partage de la valeur dans l'entreprise
• • du 08/12/2022 au 26/09/2023 (Membre)
Mission d'information sur les différentiels de fiscalité entre entreprises
• • du 08/12/2022 au 19/07/2023 (Membre)
Mission d'information sur les dépenses fiscales et budgétaires en matière de formation professionnelle
• • du 31/01/2024 au 09/06/2024 (Membre)
  • du 31/01/2024 au 09/06/2024 (Rapporteur)

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