• Séance publique

    2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive)

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  • Séance publique

    2ème séance : Démocratisation du sport (lecture définitive) ; Combattre le harcèlement scolaire (lecture définitive) ; Choix du nom issu de la filiation (lecture définitive)

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  • Commission

    Commission des affaires culturelles : Mise en œuvre des réformes législatives de l’orientation ; Configuration des télécommandes de téléviseurs et des pages d’accueil des box afin de préserver la concurrence entre les acteurs

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  • Séance publique

    2ème séance : Questions au Gouvernement ; Déclaration du Gouvernement relative à l'engagement de la France au Sahel, suivie d'un débat, en application de l’article 50-1 de la Constitution

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