Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 11553 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 09/12/2025; pauvreté - Pauvreté - précarité - Pauvreté - précarité
N° 2214 - Proposition de loi de Mme Gabrielle Cathala visant à reconnaître l'inceste entre cousins germains: Date de dépôt : 09/12/2025; Voir le dossier (Reconnaître l'inceste entre cousins germains)
Question écrite n° 11441 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 09/12/2025; automobiles - ADAS - Système de sécurité - ADAS - Système de sécurité
Question écrite n° 11424 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 09/12/2025; action humanitaire - Maladies évitables - Maladies évitables
Question écrite n° 11572 de M. Denis Fégné: Date de dépôt : 09/12/2025; politique extérieure - Contribution française au Fonds mondial de lutte contre le VIH - Contribution française au Fonds mondial de lutte contre le VIH
Question écrite n° 11569 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 09/12/2025; politique extérieure - Contribution au fonds mondial de lutte contre le VIH - Contribution au fonds mondial de lutte contre le VIH
N° 2224 - Proposition de loi de Mme Josiane Corneloup visant à élargir le champ des bénéficiaires de la contribution citoyenne aux structures d'intérêt général: Date de dépôt : 09/12/2025; Voir le dossier (Élargir le champ des bénéficiaires de la contribution citoyenne aux structures d'intérêt général)
Question écrite n° 11575 de Mme Céline Thiébault-Martinez: Date de dépôt : 09/12/2025; politique extérieure - Reconstitution des ressources du Fonds mondial pour le VIH - Reconstitution des ressources du Fonds mondial pour le VIH
Question écrite n° 11537 de M. Christian Baptiste: Date de dépôt : 09/12/2025; outre-mer - Application du MACF dans les régions ultramarines - Application du MACF dans les régions ultramarines
Question écrite n° 11570 de Mme Anne-Cécile Violland: Date de dépôt : 09/12/2025; politique extérieure - Contribution française au fonds mondial - Contribution française au fonds mondial