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- Question écrite n° 11688 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 16/12/2025
- élevage - Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse dans les Pyrénées-Orientales - Gestion de la dermatose nodulaire contagieuse dans les Pyrénées-Orientales
- Question écrite n° 11709 de Mme Léa Balage El Mariky
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enseignement maternel et primaire - Régime dérogatoire des décharges des directeurs et directrices d'écoles à Paris - Régime dérogatoire des décharges des directeurs et directrices d'écoles à Paris
- Question écrite n° 11820 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 16/12/2025
- santé - Insuffisance du dépistage de l'hypercholestérolémie familiale - Insuffisance du dépistage de l'hypercholestérolémie familiale
- Question écrite n° 11630 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 16/12/2025
- alcools et boissons alcoolisées - Respect de la législation sur la vente d'alcool aux mineurs - Respect de la législation sur la vente d'alcool aux mineurs
- Question écrite n° 11743 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 16/12/2025
- industrie - Projet d'arrêté sur le textile - Projet d'arrêté sur le textile
- Question écrite n° 11623 de M. Jean-Louis Thiériot
- Date de dépôt : 16/12/2025
- agriculture - Conséquences du futur MACF appliquées aux engrais importés - Conséquences du futur MACF appliquées aux engrais importés
- Question écrite n° 11838 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 16/12/2025
- transports aériens - Nouvelle procédure d'indemnisation liée aux retards et annulations de vols - Nouvelle procédure d'indemnisation liée aux retards et annulations de vols
- Question écrite n° 11638 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 16/12/2025
- animaux - Non application de la loi contre la maltraitance animale - Non application de la loi contre la maltraitance animale
- Question écrite n° 11793 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 16/12/2025
- presse et livres - Hausse des tarifs postaux - Hausse des tarifs postaux
- Question écrite n° 11751 de Mme Monique Griseti
- Date de dépôt : 16/12/2025
- lieux de privation de liberté - « Baumettes III », réels enjeux - « Baumettes III », réels enjeux
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