Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 12040 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 23/12/2025; tourisme et loisirs - Réglementation de l'activité de détection de métaux - Réglementation de l'activité de détection de métaux
Question écrite n° 11960 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 23/12/2025; examens, concours et diplômes - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en Meurthe-et-Moselle - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 12006 de Mme Laurence Robert-Dehault: Date de dépôt : 23/12/2025; personnes âgées - Déconjugalisation de l'ASPA - Déconjugalisation de l'ASPA
Question écrite n° 11989 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 23/12/2025; médecine - Situation de la médecine vasculaire en France - Situation de la médecine vasculaire en France
Question écrite n° 12032 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 23/12/2025; santé - Difficultés d'accès aux soins dermatologiques - Difficultés d'accès aux soins dermatologiques
Question écrite n° 11931 de Mme Sandra Regol: Date de dépôt : 23/12/2025; enseignement secondaire - Reforme de l'enseignement du SES - Reforme de l'enseignement du SES
Question écrite n° 11870 de M. Hervé Saulignac: Date de dépôt : 23/12/2025; assurance maladie maternité - Remboursement des frais de transport pour les personnes atteintes d'une ALD - Remboursement des frais de transport pour les personnes atteintes d'une ALD
Question écrite n° 12010 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 23/12/2025; personnes handicapées - TEOMi : cas des personnes handicapées - TEOMi : cas des personnes handicapées
Question écrite n° 12027 de M. Fabrice Barusseau: Date de dépôt : 23/12/2025; propriété - Occupation illicite et soutien aux petits propriétaires - Occupation illicite et soutien aux petits propriétaires
Question écrite n° 11932 de M. Arnaud Saint-Martin: Date de dépôt : 23/12/2025; enseignement supérieur - Abus des CDDU à Kedge Business School - Abus des CDDU à Kedge Business School