104591 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 17/12/2025
- - Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à concilier la continuité du service public de transports avec l'exercice du droit de grève (n° 140) ;
- - Présentation des conclusions de la mission d'information sur les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité (MM. Antoine Vermorel Marques et Julien Guibert, co-rapporteurs) ;
- – Présentation des conclusions de la mission d'information sur la transition des modèles des stations de montagne (MM. Xavier Roseren et Denis Fégné, co-rapporteurs).
- N° 2256 - Proposition de résolution de Mme Sophia Chikirou tendant à la création d'une commission d'enquête sur les modalités de recrutement, de formation et d'organisation des activités périscolaires et extrascolaires et sur les mécanismes de prévention et de traitement des violences commises dans ce cadre
- Date de dépôt : 17/12/2025
- Voir le dossier (Les modalités de recrutement, de formation et d'organisation des activités périscolaires et extrascolaires et sur les mécanismes de prévention et de traitement des violences commises dans ce cadre)
- N° 2252 rapport d'information - Rapport d'information de M. Julien Guibert et M. Antoine Vermorel-Marques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité
- Date de dépôt : 17/12/2025
- Voir le dossier (Mission d'information sur les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité)
- N° 2253 rapport d'information - Rapport d'information de M. Xavier Roseren et M. Denis Fégné déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la transition des modèles des stations de montagne
- Date de dépôt : 17/12/2025
- Voir le dossier (Mission d'information sur la transition des modèles des stations de montagne)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 16 décembre 2025
- Date de séance : 16/12/2025
- 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 décembre 2025
- Date de séance : 16/12/2025
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Sydney
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 4. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 11828 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 16/12/2025
- santé - Sur la diffusion massive de contenus masculinistes - Sur la diffusion massive de contenus masculinistes
- Question écrite n° 11699 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enfants - Protection de l'enfance à Lorient et en France - Protection de l'enfance à Lorient et en France
- Question écrite n° 11844 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 16/12/2025
- Union européenne - État d'avancement de la révision européenne du cadre DSP2 - État d'avancement de la révision européenne du cadre DSP2
- Question écrite n° 11702 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enseignement agricole - Contentieux entre l'État et les établissements agricoles privés du CNEAP - Contentieux entre l'État et les établissements agricoles privés du CNEAP
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats