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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 16 décembre 2025
- Date de séance : 16/12/2025
- 1. Hommage aux victimes de l’attentat de Sydney
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
- 4. Organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 11828 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 16/12/2025
- santé - Sur la diffusion massive de contenus masculinistes - Sur la diffusion massive de contenus masculinistes
- Question écrite n° 11699 de M. Damien Girard
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enfants - Protection de l'enfance à Lorient et en France - Protection de l'enfance à Lorient et en France
- Question écrite n° 11844 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 16/12/2025
- Union européenne - État d'avancement de la révision européenne du cadre DSP2 - État d'avancement de la révision européenne du cadre DSP2
- Question écrite n° 11702 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enseignement agricole - Contentieux entre l'État et les établissements agricoles privés du CNEAP - Contentieux entre l'État et les établissements agricoles privés du CNEAP
- Question écrite n° 11677 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 16/12/2025
- donations et successions - Sur la publication des données sur l'héritage par l'administration fiscale - Sur la publication des données sur l'héritage par l'administration fiscale
- Question écrite n° 11684 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 16/12/2025
- eau et assainissement - Plan eau de 2023 : encore et toujours des défaillances dans les réseaux d'eau - Plan eau de 2023 : encore et toujours des défaillances dans les réseaux d'eau
- Question écrite n° 11801 de M. Joseph Rivière
- Date de dépôt : 16/12/2025
- professions de santé - Refonte du modèle de soins des kinésithérapeutes - Refonte du modèle de soins des kinésithérapeutes
- Question écrite n° 11822 de Mme Marie-Pierre Rixain
- Date de dépôt : 16/12/2025
- santé - Mise en place d'un dépistage systématique du CMV chez les femmes enceintes - Mise en place d'un dépistage systématique du CMV chez les femmes enceintes
- Question écrite n° 11718 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 16/12/2025
- entreprises - Instabilité des nomenclatures NAF et réforme du KBIS - Instabilité des nomenclatures NAF et réforme du KBIS
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