104489 résultats trouvés
- Question écrite n° 11781 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 16/12/2025
- police - Police des polices : à quand une réelle transparence ? - Police des polices : à quand une réelle transparence ?
- Question écrite n° 11835 de Mme Constance Le Grip
- Date de dépôt : 16/12/2025
- sports - Persistance d'inégalités femmes-hommes dans la gouvernance du sport - Persistance d'inégalités femmes-hommes dans la gouvernance du sport
- Question écrite n° 11679 de Mme Pascale Bordes
- Date de dépôt : 16/12/2025
- drogue - Cocaïne, nouvelle drogue accessible ? - Cocaïne, nouvelle drogue accessible ?
- Question écrite n° 11692 de M. Jean-Didier Berger
- Date de dépôt : 16/12/2025
- élus - Incompatibilité entre mandat communautaire et emploi communal au sein d'un EPCI - Incompatibilité entre mandat communautaire et emploi communal au sein d'un EPCI
- Question écrite n° 11797 de M. Yannick Neuder
- Date de dépôt : 16/12/2025
- professions de santé - Décrets d'application de la loi du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier - Décrets d'application de la loi du 27 juin 2025 sur la profession d'infirmier
- Question écrite n° 11769 de M. Christian Girard
- Date de dépôt : 16/12/2025
- patrimoine culturel - Coûts de remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris - Coûts de remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris
- Question écrite n° 11800 de Mme Alix Fruchon
- Date de dépôt : 16/12/2025
- professions de santé - Reconnaissance du travail des infirmiers libéraux par des revalorisations - Reconnaissance du travail des infirmiers libéraux par des revalorisations
- Question écrite n° 11840 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 16/12/2025
- travail - Dispositions relatives au travail du 1er mai dans le secteur des jardineries - Dispositions relatives au travail du 1er mai dans le secteur des jardineries
- Question écrite n° 11696 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enfants - Accès aux soins et au suivi sanitaire des enfants confiés à l'ASE - Accès aux soins et au suivi sanitaire des enfants confiés à l'ASE
- Question écrite n° 11627 de M. Thierry Sother
- Date de dépôt : 16/12/2025
- agroalimentaire - Abandon de l'objectif de réduction des produits ultra-transformés - Abandon de l'objectif de réduction des produits ultra-transformés
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