104233 résultats trouvés
- N° 2002 - Proposition de résolution européenne de Mme Julie Laernoes visant à réaffirmer l'ambition climatique de la France au niveau européen
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Réaffirmer l'ambition climatique de la France au niveau européen)
- N° 2240 - Proposition de résolution de Mme Clémence Guetté tendant à la création d'une commission d'enquête visant à interroger l'inadaptation de la réponse actuelle face aux crimes d'extrême droite
- Date de dépôt : 12/12/2025
- Voir le dossier (Interroger l'inadaptation de la réponse actuelle face aux crimes d'extrême droite)
- N° 551 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Eléonore Caroit et M. Guillaume Garot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'enjeu alimentaire
- Date de dépôt : 13/11/2024
- Voir le dossier (L'enjeu alimentaire)
- Compte rendu de réunion n° 32 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
- Date de réunion : 15/10/2025
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la mesure d'impact des politiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap, réunissant
- - M. Thierry Sibieude, professeur émérite à l'Essec, cofondateur du laboratoire Évaluation et mesure d'impact social
- - M. Martin Knapp, professeur de politique de santé et de protection sociale et enseignant-chercheur à la London School of Economics and Political Science (LSE) (en visioconférence)
- N° 1576 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pierre Henriet "Un nouveau Règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques"
- Date de dépôt : 12/06/2025
- Voir le dossier (Un nouveau Règlement européen pour les plantes issues des nouvelles techniques génomiques)
- N° 1005 rapport d'information - Rapport d'information de M. Michel Herbillon déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la place de la France dans l'Indopacifique
- Date de dépôt : 20/02/2025
- Voir le dossier (La place de la France dans l'Indopacifique)
- N° 820 - Proposition de loi de M. Jimmy Pahun pour une pêche française prospère et durable
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Pour une pêche française prospère et durable)
- N° 634 rapport - Rapport de Mme Sabine Thillaye sur la proposition de résolution européenne de Mme Sabine Thillaye et plusieurs de ses collègues pour une définition harmonisée des entreprises de taille intermédiaire et la création d'une catégorie statistique dédiée à l'échelle européenne (n°547).
- Date de dépôt : 27/11/2024
- Voir le dossier (Pour une définition harmonisée des entreprises de taille intermédiaire et la création d'une catégorie statistique dédiée à l'échelle européenne)
- N° 417 - Proposition de loi de Mme Anne Stambach-Terrenoir visant à instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Instaurer un moratoire sur les projets routiers et autoroutiers)
- N° 1971 rapport d'information - Rapport d'information de M. Thibault Bazin et Mme Céline Thiébault-Martinez déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les congés parentaux
- Date de dépôt : 23/10/2025
- Voir le dossier (Mission d'information sur les congés parentaux)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats