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- Question écrite n° 56328 de M. André Berthol
- Date de dépôt : 08/01/2001
- santé - dyslexie et dysphasie - lutte et prévention.
- Question écrite n° 22042 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 30/11/1998
- industrie - textile et habillement - emploi et activité. Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 40423 de M. Stéphane Alaize
- Date de dépôt : 24/01/2000
- enseignement : personnel - personnel de direction - rémunérations. protocole d'accord Durafour. application.
- Question écrite n° 34788 de M. Christian Bourquin
- Date de dépôt : 20/09/1999
- enregistrement et timbre - droits de mutation - montant.
- Question écrite n° 33115 de M. Guy Lengagne
- Date de dépôt : 19/07/1999
- enseignement - fonctionnement - commissions administratives paritaires. élections.
- Question écrite n° 4362 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 13/10/1997
- impôts et taxes - politique fiscale - créations d'emplois.
- Question écrite n° 43229 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 13/03/2000
- secteur public - établissements publics - représentants du personnel. réglementation.
- Question au Gouvernement n° 1649 de Mme Martine Aurillac
- Date de dépôt : 17/11/1999
- relations internationales - commerce international - OMC. négociations. attitude de la France.
- Question écrite n° 4629 de M. Didier Mathus
- Date de dépôt : 13/10/1997
- enseignement secondaire : personnel - enseignants - recrutement. CAPES. listes complémentaires.
- Question écrite n° 56186 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 08/01/2001
- enseignement maternel et primaire - élèves - évaluation.
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