980261 résultats trouvés
- Question écrite n° 48125 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 05/10/2004
- État - décentralisation - conséquences. enseignement. techniciens et ouvriers de service.
- Question écrite n° 120848 de M. Claude Birraux
- Date de dépôt : 20/03/2007
- télécommunications - Internet - enfants. protection.
- Question écrite n° 100560 de M. Christian Ménard
- Date de dépôt : 25/07/2006
- transports par eau - ports - activités portuaires. perspectives.
- Question écrite n° 102515 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 22/08/2006
- administration - fonctionnement - autorités administratives indépendantes. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 54468 de M. Jean-Christophe Lagarde
- Date de dépôt : 28/12/2004
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 88979 de M. Pierre Ducout
- Date de dépôt : 14/03/2006
- déchets, pollution et nuisances - installations classées - centres de stockage. réglementation.
- Question écrite n° 71084 de M. Hervé Mariton
- Date de dépôt : 26/07/2005
- environnement - espaces naturels - circulation des véhicules. réglementation.
- Question écrite n° 78807 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/11/2005
- économie sociale - mutuelles - mutuelles de fonctionnaires. fonctionnement. financement.
- Question écrite n° 64580 de M. Philippe Vuilque
- Date de dépôt : 10/05/2005
- police - CRS - revendications. Charleville-Mézières.
- Question écrite n° 24134 de M. Maurice Leroy
- Date de dépôt : 01/09/2003
- sécurité publique - incendies - lutte et prévention. coût. zones rurales.
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