980261 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 483 de M. Frédéric Dutoit
- Date de dépôt : 01/12/2003
- déchets, pollution et nuisances - bruits - lutte et prévention. transports routiers. Marseille.
- Question écrite n° 12091 de M. Michel Voisin
- Date de dépôt : 17/02/2003
- tourisme et loisirs - sécurité - piscines.
- Question écrite n° 93048 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 25/04/2006
- hôtellerie et restauration - débits de boissons - autorisations d'ouverture. réglementation. Suède.
- Question écrite n° 13853 de M. Jean-Sébastien Vialatte
- Date de dépôt : 10/03/2003
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - impôt sur les sociétés. exonération. cumul. réglementation.
- Question écrite n° 81723 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 27/12/2005
- enseignement agricole - élèves - stages. visites médicales. coût.
- Question écrite n° 116006 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/01/2007
- ministères et secrétariats d'État - services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 9901 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 30/12/2002
- organisations internationales - ONU - opérations de maintien de la paix. Afrique. région des Grands Lacs.
- Question écrite n° 29142 de M. Christophe Guilloteau
- Date de dépôt : 01/12/2003
- animaux - protection - oiseaux. associations. aides de l'État. statistiques.
- Question écrite n° 31464 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 06/01/2004
- droit pénal - peines - placement sous surveillance électronique. statistiques.
- Question écrite n° 64246 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 03/05/2005
- banques et établissements financiers - Banque de France - fonctionnement. Cour des comptes. rapport. conclusions.
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