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- Amendement n° 334 - RELATIF À L’ORGANISATION DES JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES DE 2030 - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2233
- Date de dépôt : 16/12/2025
- Amendement de Mme Bannier et M. Proença - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030)
- Question écrite n° 11664 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 16/12/2025
- consommation - Non-conformité des importations extra-européennes - Non-conformité des importations extra-européennes
- Question écrite n° 11740 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 16/12/2025
- impôts locaux - Charge fiscale supportée par les propriétaires immobiliers - Charge fiscale supportée par les propriétaires immobiliers
- Question écrite n° 11677 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 16/12/2025
- donations et successions - Sur la publication des données sur l'héritage par l'administration fiscale - Sur la publication des données sur l'héritage par l'administration fiscale
- Question écrite n° 11656 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 16/12/2025
- automobiles - Réglementation applicable aux dispositifs d'aide à la conduite des véhicules - Réglementation applicable aux dispositifs d'aide à la conduite des véhicules
- Question écrite n° 11721 de M. Charles de Courson
- Date de dépôt : 16/12/2025
- entreprises - Projet européen de verdissement des flottes d'entreprises - Projet européen de verdissement des flottes d'entreprises
- Question écrite n° 11759 de M. Jérôme Legavre
- Date de dépôt : 16/12/2025
- numérique - Protection et réparation des préjudices subis suite à usurpation d'identité - Protection et réparation des préjudices subis suite à usurpation d'identité
- Question écrite n° 11662 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 16/12/2025
- consommation - Déréférencement automatique des places de marché extra-européennes - Déréférencement automatique des places de marché extra-européennes
- Question écrite n° 11791 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 16/12/2025
- postes - Évolution de maillage postal territorial en France - Évolution de maillage postal territorial en France
- Question écrite n° 11722 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 16/12/2025
- entreprises - Projet européen de verdissement des flottes d'entreprises - Projet européen de verdissement des flottes d'entreprises
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