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Question écrite n° 9912 de Mme Aurélie Trouvé
Date de dépôt : 30/09/2025
emploi et activité - Délocalisation de l'usine Eminence de Sauve - Délocalisation de l'usine Eminence de Sauve
Question écrite n° 10012 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 30/09/2025
transports par eau - Avenir du projet de mise à grand gabarit de la Seine - Avenir du projet de mise à grand gabarit de la Seine
Question écrite n° 9914 de M. Raphaël Arnault
Date de dépôt : 30/09/2025
enseignement - ÉVARS : enseignants sous pression face aux polémiques d'extrême droite - ÉVARS : enseignants sous pression face aux polémiques d'extrême droite
Question écrite n° 9930 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 30/09/2025
examens, concours et diplômes - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en Saône-et-Loire - Pénurie d'inspecteurs du permis de conduire en Saône-et-Loire
Question écrite n° 9890 de M. Denis Fégné
Date de dépôt : 30/09/2025
assurance maladie maternité - Projet de décret sur le remboursement des cures thermales en ALD - Projet de décret sur le remboursement des cures thermales en ALD
Question écrite n° 9918 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 30/09/2025
enseignement - Renforcement de l'attractivité du métier d'enseignant - Renforcement de l'attractivité du métier d'enseignant
Question écrite n° 9886 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 30/09/2025
associations et fondations - Association d'entraide de la noblesse - Association d'entraide de la noblesse
Question écrite n° 10010 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 30/09/2025
transports aériens - Projet néfaste d'extension de l'aéroport Paris Roissy-CDG - Projet néfaste d'extension de l'aéroport Paris Roissy-CDG
Question écrite n° 10002 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 30/09/2025
sécurité routière - Évaluation comparée du 80 km/h et du 90 km/h sur les routes départementales - Évaluation comparée du 80 km/h et du 90 km/h sur les routes départementales
Question écrite n° 10000 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 30/09/2025
sécurité des biens et des personnes - Sécurité des établissements scolaires face aux agressions à l'arme blanche - Sécurité des établissements scolaires face aux agressions à l'arme blanche