Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

104591 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 09/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Alain Villemeur, professeur d'économie à l'université Paris-Dauphine, et M. Kevin Genna, directeur de la modélisation à la chaire « transitions démographiques, transitions économiques »
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Date de réunion : 09/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, M. Éric Dupond-Moretti, ancien Garde des Sceaux, ministre de la Justice
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 09/10/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la pair-aidance réunissant :
  2. - M. Maxime Perez Zitvogel, co-fondateur de l'association La Maison perchée
  3. - M. Stéphane Cognon, patient-expert intervenant au groupement hospitalier universitaire Paris – Psychiatrie neurosciences
  4. - M. Maximilien Durant, patient-expert intervenant au centre hospitalier universitaire de Caen et au centre support Normandie Réhab
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Date de réunion : 09/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Billant, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, M. Stanislas Alfonsi, secrétaire général, et Mme Anaïs Ait Mansour, directrice de cabinet du préfet
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 09/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Claire Compagnon, membre du Collège de la Haute Autorité de santé (HAS), présidente de la commission Recommandations, pertinence, parcours et indicateurs et Mme Angélique Khaled, directrice de la qualité de l'accompagnement social et médico-social
Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur les causes et conséquences de la baisse de la natalité en France
Date de réunion : 09/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Carcillo, chef de la division Emploi et revenus, et M. Maxime Ladaique, responsable d'information statistique à l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Date de réunion : 09/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Manuele Taofifenua, ministre coutumier représentant Sa Majesté le roi d'Uvea Patalione Kanimoa
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 09/10/2025
  1. Présentation du rapport de la mission d'information sur le prix de l'électricité, la compétitivité des entreprises et l'action de l'État (MM. Philippe Bolo et Maxime Laisney, rapporteurs).
N° 1900 - Proposition de résolution de M. Charles Alloncle visant à l'instauration d'une Journée nationale des Traditions
Date de dépôt : 09/10/2025
Voir le dossier (Instauration d'une Journée nationale des traditions)
N° 1901 - Proposition de résolution de Mme Sandra Regol relative à l'instauration d'une journée de commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs le 2 août
Date de dépôt : 09/10/2025
Voir le dossier (Instauration d'une journée de commémoration du génocide des Roms, Sintis, Gitans, Manouches, Yéniches et Voyageurs le 2 août)