Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

104233 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/09/2025
  1. – Table ronde sur la rentrée universitaire réunissant des membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) représentant les personnels et les étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des établissements publics de recherche : MM. Laurent Coste et Hervé Christofol, Mme Carine Royer, enseignants-chercheurs, M. Nicolas Domergue, enseignant, Mme Stéphanie Joffraud-Reynaud, ingénieure de recherche, Mmes Lou Charlot et Léa Jules-Clément, étudiantes
  2. – Désignation des rapporteurs des missions flash :
  3. - sur la situation des orchestres
  4. - sur Parcoursup
  5. - sur les atteintes à la diversité artistique et à la liberté de création et de diffusion
  6. – Désignation de députés qui siègeront à la Commission pour la modernisation de la diffusion audiovisuelle et au Conseil d'évaluation de l'école (en remplacement, respectivement, de M. Jean Laussucq et de M. Bertrand Sorre)
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/09/2025
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition du Président de la République de nommer M. Henri Prévost aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), en application de l'article 13 de la Constitution ;
  2. – Audition de M. Dominique Bussereau, sur la conférence Ambition France Transports
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 24/09/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, réunissant :
  2. - Mme Zaynab Riet, déléguée générale de Fédération hospitalière de France (FHF), M. Marc Bourquin, conseiller stratégie et responsable de l'articulation et de la coordination parcours, proximité, autonomie et territoire, et M. Sébastien Bisac, pédopsychiatre au groupe hospitalier universitaire (GHU) Paris psychiatrie et neurosciences
  3. - M. Charles Guépratte, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et M. Jérôme Antonini, directeur général de la Fondation Santé des Étudiants de France
  4. - M. Hervé de Trogoff, administrateur de la Fédération de l'hospitalisation privée-Psy (FHP-Psy) et directeur du groupe de travail stratégie, et Mme Béatrice Noëllec, directrice des relations institutionnelles et de la veille sociétale de la FHP
Compte rendu de réunion n° 145 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 24/09/2025
  1. – Audition de Mme Inès MERCEREAU, présidente de la 2e chambre de la Cour des comptes, sur l'enquête demandée en application du 2° de l'article 58 de la LOLF, sur le modèle économique du groupe EDF
  2. – Communication de M. Charles de COURSON, rapporteur général, sur les retraites des fonctionnaires
  3. – Examen, en application de l'article 146 alinéa 3 du Règlement de l'Assemblée nationale, du rapport d'information sur l'évaluation des exonérations de cotisations sociales spécifiques aux Outre-mer (M. Christian BAPTISTE, rapporteur spécial de la mission outre-mer)
Compte rendu de réunion n° 94 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 24/09/2025
  1. Audition, conjointe avec la commission de la défense nationale et des forces armées, de M. Vincent Mazauric, président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR) sur son rapport annuel et sur le thème : « Action des services de renseignement et nouvelles menaces : concilier l'efficacité opérationnelle et la protection des droits fondamentaux ».
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/09/2025
  1. Audition, à huis clos, conjointe avec la commission des lois, de M. Vincent Mazauric, président de la Commission nationale de contrôle des techniques de renseignements, sur son rapport annuel et sur le thème « Action des services de renseignement et nouvelles menaces : concilier l'efficacité opérationnelle et la protection des droits fondamentaux ».
N° 1859 - Proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch sur l'universalité des droits conférés aux élus des zones transfrontalières
Date de dépôt : 24/09/2025
Voir le dossier (L'universalité des droits conférés aux élus des zones transfrontalières)
N° 1862 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Emmanuelle Hoffman et M. Antoine Golliot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux effets de l'intelligence artificielle sur l'activité économique et la compétitivité des entreprises françaises
Date de dépôt : 24/09/2025
Voir le dossier (Effets de l'intelligence artificielle sur l'activité économique et la compétitivité des entreprises françaises)
N° 1861 rapport d'information - Rapport d'information de M. Christian Baptiste déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation des exonérations de cotisations sociales spécifiques aux Outre-mer
Date de dépôt : 24/09/2025
Voir le dossier (L'évaluation des exonérations de cotisations sociales spécifiques aux Outre-mer)
N° 1860 - Proposition de résolution européenne de Mme Constance Le Grip visant à condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et à réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie
Date de dépôt : 24/09/2025
Voir le dossier (Condamner la dérive illibérale et autoritaire du gouvernement géorgien et réaffirmer notre soutien au destin européen de la Géorgie)