Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

104494 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 146 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/09/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur spécial ;
  2. – Examen du rapport d'information sur l'application des mesures fiscales (M. Charles de COURSON, rapporteur général) ;
  3. – Examen du rapport d'information sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires et la recevabilité organique des amendements à l'Assemblée nationale (M. Éric COQUEREL, président)
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/09/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, d'associations d'hébergements et de logements pour les femmes en situation de vulnérabilité réunissant : Mmes Mine Günbay, directrice générale de la Fédération nationale Solidarité Femmes, Joséphine Libercier, vice-présidente de SoliMove, la Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement, Eléonore Schimtt, coordinatrice du Collectif des associations pour le logement, et Nathalie Latour, directrice générale de la fédération des acteurs de la solidarité.
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 30/09/2025
  1. Examen, ouvert à la presse, des conclusions de la mission d'information sur la mise en application de la LPM 2024-2030 (M. Jean-Michel Jacques, président ; MM. Yannick Chenevard et Sébastien Saint-Pasteur, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 30/09/2025
  1. Bilan et échange de vues, ouverts à la presse, sur les actions de diplomatie parlementaire engagées par la commission sous la XVIIe législature ;
  2. Communication, ouverte à la presse, de Mme Marine Hamelet, M. Frédéric Petit, M. Pierre Pribetich et M. Jean-Louis Roumégas sur la mission opérationnelle qui leur a été confiée par la commission en vue d'une contribution parlementaire à la définition des contours d'un accord de paix entre la Serbie et le Kosovo.
Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 30/09/2025
  1. Table ronde sur l'« affaire Joël Le Scouarnec » :
  2. - Conseil national de l'Ordre des médecins : Pr Stéphane Oustric, président, et Dr Christine Louis-Vahdat, présidente de la section Éthique et déontologie
  3. - Direction générale de l'offre de soins – Mme Marie Daudé, directrice générale, et M. Nicolas Delmas, chef de projet attractivité à la sous-direction des ressources humaines du système de santé
  4. - Collège des directeurs généraux d'agence régionale de santé (ARS) – M. Denis Robin, président du Collège, directeur général de l'ARS Île-de-France, et Mme Clara de Bort, directrice générale de l'ARS Centre-Val de Loire
  5. - Conférence nationale des directeurs de centres hospitaliers – Mme Catherine Latger, membre du bureau
  6. - Communication de M. Yannick Monnet, rapporteur de la mission « flash » sur les hôpitaux de proximité
Compte rendu de réunion n° 6 - France-Palestine
Date de réunion : 30/09/2025
  1. Réunion de travail
Compte rendu de réunion n° 5 - France-Bénin
Date de réunion : 30/09/2025
  1. Déjeuner offert en l'honneur d'une délégation parlementaire béninoise dans le cadre d'une visite d'études à l'Assemblée nationale
N° 1884 - Proposition de loi de Mme Ersilia Soudais visant à accélérer le développement de la construction et de la rénovation en bois-terre-paille
Date de dépôt : 30/09/2025
Voir le dossier (Accélérer le développement de la construction et de la rénovation en bois-terre-paille)
N° 1877 - Proposition de loi de M. Romain Daubié visant à reconnaître la grossophobie comme discrimination
Date de dépôt : 30/09/2025
Voir le dossier (Reconnaître la grossophobie comme discrimination)
N° 1880 - Proposition de loi de Mme Soumya Bourouaha visant à instaurer une visite obligatoire de dépistage en santé mentale en classe de quatrième
Date de dépôt : 30/09/2025
Voir le dossier (Instaurer une visite obligatoire de dépistage en santé mentale en classe de quatrième)