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Compte rendu intégral de la séance du mercredi 01 octobre 2025
Date de séance : 01/10/2025
  1. 1. Ouverture de la session ordinaire
  2. 2. Élection d’un député
  3. 3. Nomination des six vice-présidents de l’Assemblée nationale
  4. 4. Nomination des trois questeurs de l’Assemblée nationale
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 01/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Anne-Carole Bensadon et M. Franck Le Morvan, inspecteurs généraux des affaires sociales, et de Mme Sarah Bartoli, inspectrice des affaires sociales
Compte rendu de réunion n° 1 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 01/10/2025
  1. Évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants : examen du rapport.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 01/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Miel Abitbol et M. Guirchaume Abitbol
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 01/10/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Florent Simon, secrétaire général du Syndicat national des psychologues (SNP), et M. José Presas Rodriguez, membre du bureau national
N° 1893 - Proposition de résolution européenne de Mme Isabelle Rauch relative aux allocations chômage des travailleurs frontaliers
Date de dépôt : 01/10/2025
Voir le dossier (Allocations chômage des travailleurs frontaliers)
N° 1892 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Soumya Bourouaha déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants
Date de dépôt : 01/10/2025
Voir le dossier (L'évaluation des aides sur critères sociaux pour les étudiants)
Compte rendu de réunion n° 2 - France-République d'Autriche
Date de réunion : 30/09/2025
  1. Réception offerte par Son Exc. Mme Barbara Kaudel-Jensen, Ambassadrice d'Autriche en France et à Monaco, en l'honneur des députés membres du groupe d'amitié France-Autriche
Compte rendu de réunion n° 146 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/09/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur spécial ;
  2. – Examen du rapport d'information sur l'application des mesures fiscales (M. Charles de COURSON, rapporteur général) ;
  3. – Examen du rapport d'information sur la recevabilité financière des initiatives parlementaires et la recevabilité organique des amendements à l'Assemblée nationale (M. Éric COQUEREL, président)
Compte rendu de réunion n° 23 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 30/09/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, d'associations d'hébergements et de logements pour les femmes en situation de vulnérabilité réunissant : Mmes Mine Günbay, directrice générale de la Fédération nationale Solidarité Femmes, Joséphine Libercier, vice-présidente de SoliMove, la Délégation interministérielle à l'hébergement et à l'accès au logement, Eléonore Schimtt, coordinatrice du Collectif des associations pour le logement, et Nathalie Latour, directrice générale de la fédération des acteurs de la solidarité.