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Question écrite n° 9725 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 16/09/2025; patrimoine culturel - Prêt de la tapisserie de Bayeux - Prêt de la tapisserie de Bayeux
N° 1853 - Proposition de résolution européenne de Mme Sophie Taillé-Polian visant à garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères: Date de dépôt : 16/09/2025; Voir le dossier (Garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères)
Question écrite n° 9714 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 16/09/2025; logement - Difficulté d'accès au logement pour les travailleurs saisonniers - Difficulté d'accès au logement pour les travailleurs saisonniers
N° 1788 - Proposition de résolution européenne de M. Guillaume Lepers visant à stopper la concurrence déloyale des géants du e-commerce asiatique: Date de dépôt : 16/09/2025; Voir le dossier (Stopper la concurrence déloyale des géants du e-commerce asiatique)
Question écrite n° 9716 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 16/09/2025; logement - Nombre de logements concernés par le changement du mode de calcul DPE - Nombre de logements concernés par le changement du mode de calcul DPE
Question écrite n° 9713 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 16/09/2025; logement - Communication aux propriétaires - DPE - Communication aux propriétaires - DPE
Question écrite n° 9681 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 16/09/2025; baux - DPE et revenus locatifs - DPE et revenus locatifs
Question écrite n° 9691 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 16/09/2025; énergie et carburants - DPE et décote à la vente - DPE et décote à la vente
Question écrite n° 9759 de M. Bastien Lachaud: Date de dépôt : 16/09/2025; sécurité des biens et des personnes - Conséquences de la fin de la 2G sur la sécurité des ascenseurs - Conséquences de la fin de la 2G sur la sécurité des ascenseurs
N° 1803 - Proposition de loi de Mme Danielle Simonnet visant à responsabiliser les clubs pour mettre fin à l'homophobie dans le sport: Date de dépôt : 16/09/2025; Voir le dossier (Responsabiliser les clubs pour mettre fin à l'homophobie dans le sport)