104491 résultats trouvés
- Question écrite n° 9596 de M. Vincent Trébuchet
- Date de dépôt : 09/09/2025
- enseignement maternel et primaire - Fermetures de classes et inégalités scolaires en milieu rural - Fermetures de classes et inégalités scolaires en milieu rural
- Question écrite n° 9673 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 09/09/2025
- taxis - Taxis conventionnés indépendants et nouvelles règles remboursement des transport - Taxis conventionnés indépendants et nouvelles règles remboursement des transport
- Question écrite n° 9632 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 09/09/2025
- partis et mouvements politiques - LFI contre la République : menaces, intimidations, impunité - LFI contre la République : menaces, intimidations, impunité
- Question écrite n° 9667 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 09/09/2025
- sécurité des biens et des personnes - Menaces sur l'avenir de la NPFR des sapeurs-pompiers volontaires - Menaces sur l'avenir de la NPFR des sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 9606 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 09/09/2025
- fonctionnaires et agents publics - Revalorisation du barème du régime de travail supplémentaire en douane - Revalorisation du barème du régime de travail supplémentaire en douane
- Question écrite n° 9665 de M. David Taupiac
- Date de dépôt : 09/09/2025
- sécurité des biens et des personnes - Évolution du régime de la NPFR des sapeurs-pompiers volontaires - Évolution du régime de la NPFR des sapeurs-pompiers volontaires
- Question écrite n° 9564 de Mme Françoise Buffet
- Date de dépôt : 09/09/2025
- assurance complémentaire - Portabilité de la complémentaire santé d'entreprise - Portabilité de la complémentaire santé d'entreprise
- Question écrite n° 9664 de M. Paul-André Colombani
- Date de dépôt : 09/09/2025
- sécurité des biens et des personnes - Avenir du statut et de la reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires - Avenir du statut et de la reconnaissance des sapeurs-pompiers volontaires
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 08 septembre 2025
- Date de séance : 08/09/2025
- 1. Ouverture de la session extraordinaire
- 2. Démission d’office de trois députés
- 3. Déclaration de politique générale, débat et vote sur cette déclaration
- 4. Levée de la séance
- Compte rendu de réunion n° 124 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 08/09/2025
- – Nomination d'un rapporteur, en application de l'article 148 alinéa 2 du Règlement, sur une pétition renvoyée à la Commission (pétitition « Non à la Loi Duplomb — Pour la santé, la sécurité, l'intelligence collective »), en vue de sa présentation à la commission.
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