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- Question écrite n° 9669 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 09/09/2025
- sécurité des biens et des personnes - Pompiers volontaires : des héros traités en variables d'ajustement budgétaire - Pompiers volontaires : des héros traités en variables d'ajustement budgétaire
- Question écrite n° 9596 de M. Vincent Trébuchet
- Date de dépôt : 09/09/2025
- enseignement maternel et primaire - Fermetures de classes et inégalités scolaires en milieu rural - Fermetures de classes et inégalités scolaires en milieu rural
- Question écrite n° 9673 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 09/09/2025
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- Question écrite n° 9632 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 09/09/2025
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- Date de dépôt : 09/09/2025
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- Question écrite n° 9554 de M. Aurélien Dutremble
- Date de dépôt : 09/09/2025
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- Question écrite n° 9670 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 09/09/2025
- sécurité routière - Sécurité des utilisateurs de trottinettes et des autres usagers de la route - Sécurité des utilisateurs de trottinettes et des autres usagers de la route
- Question écrite n° 9559 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 09/09/2025
- associations et fondations - Reconnaissance fiscale et sociale de l'engagement associatif des retraités - Reconnaissance fiscale et sociale de l'engagement associatif des retraités
- Question écrite n° 9637 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 09/09/2025
- personnes handicapées - Scolarisation des enfants en situation de handicap - Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Question écrite n° 9635 de M. Sébastien Saint-Pasteur
- Date de dépôt : 09/09/2025
- personnes handicapées - Droit à l'éducation des enfants en situation de handicap - Droit à l'éducation des enfants en situation de handicap
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