Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 11684 de M. Julien Odoul: Date de dépôt : 16/12/2025; eau et assainissement - Plan eau de 2023 : encore et toujours des défaillances dans les réseaux d'eau - Plan eau de 2023 : encore et toujours des défaillances dans les réseaux d'eau
Question écrite n° 11801 de M. Joseph Rivière: Date de dépôt : 16/12/2025; professions de santé - Refonte du modèle de soins des kinésithérapeutes - Refonte du modèle de soins des kinésithérapeutes
Question écrite n° 11822 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 16/12/2025; santé - Mise en place d'un dépistage systématique du CMV chez les femmes enceintes - Mise en place d'un dépistage systématique du CMV chez les femmes enceintes
Question écrite n° 11774 de Mme Valérie Bazin-Malgras: Date de dépôt : 16/12/2025; personnes handicapées - Situation préoccupante des AESH et avenir de l'école inclusive - Situation préoccupante des AESH et avenir de l'école inclusive
Question écrite n° 11681 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 16/12/2025; drogue - Protoxyde d'azote : combler les lacunes de contrôle et de prévention - Protoxyde d'azote : combler les lacunes de contrôle et de prévention
Question écrite n° 11695 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 16/12/2025; énergie et carburants - Trajectoire énergétique et ses conséquences sur le coût de l'électricité - Trajectoire énergétique et ses conséquences sur le coût de l'électricité
Question écrite n° 11675 de M. Pascal Lecamp: Date de dépôt : 16/12/2025; dépendance - Mise en oeuvre de l'expérimentation de quotas d'accueil de nuit dans les EHPAD - Mise en oeuvre de l'expérimentation de quotas d'accueil de nuit dans les EHPAD
Question écrite n° 11673 de Mme Sylvie Bonnet: Date de dépôt : 16/12/2025; déchets - Lutte contre les pillages de pneus en fin de vie - Lutte contre les pillages de pneus en fin de vie
Question écrite n° 11762 de M. Thomas Portes: Date de dépôt : 16/12/2025; ordre public - Fermeture de la Taverne de Thor - Fermeture de la Taverne de Thor
Question écrite n° 11624 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 16/12/2025; agriculture - Reconnaissance sous l'appellation « vin » des cépages dits « interdits ». - Reconnaissance sous l'appellation « vin » des cépages dits « interdits ».