104573 résultats trouvés
- Question écrite n° 11718 de M. Christophe Blanchet
- Date de dépôt : 16/12/2025
- entreprises - Instabilité des nomenclatures NAF et réforme du KBIS - Instabilité des nomenclatures NAF et réforme du KBIS
- Question écrite n° 11774 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 16/12/2025
- personnes handicapées - Situation préoccupante des AESH et avenir de l'école inclusive - Situation préoccupante des AESH et avenir de l'école inclusive
- Question écrite n° 11681 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 16/12/2025
- drogue - Protoxyde d'azote : combler les lacunes de contrôle et de prévention - Protoxyde d'azote : combler les lacunes de contrôle et de prévention
- Question écrite n° 11695 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 16/12/2025
- énergie et carburants - Trajectoire énergétique et ses conséquences sur le coût de l'électricité - Trajectoire énergétique et ses conséquences sur le coût de l'électricité
- Question écrite n° 11675 de M. Pascal Lecamp
- Date de dépôt : 16/12/2025
- dépendance - Mise en oeuvre de l'expérimentation de quotas d'accueil de nuit dans les EHPAD - Mise en oeuvre de l'expérimentation de quotas d'accueil de nuit dans les EHPAD
- Question écrite n° 11673 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 16/12/2025
- déchets - Lutte contre les pillages de pneus en fin de vie - Lutte contre les pillages de pneus en fin de vie
- Question écrite n° 11762 de M. Thomas Portes
- Date de dépôt : 16/12/2025
- ordre public - Fermeture de la Taverne de Thor - Fermeture de la Taverne de Thor
- Question écrite n° 11624 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 16/12/2025
- agriculture - Reconnaissance sous l'appellation « vin » des cépages dits « interdits ». - Reconnaissance sous l'appellation « vin » des cépages dits « interdits ».
- Question écrite n° 11654 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 16/12/2025
- automobiles - Dérives constatées dans le secteur de la réparation automobile - Dérives constatées dans le secteur de la réparation automobile
- Question écrite n° 11703 de M. Julien Odoul
- Date de dépôt : 16/12/2025
- enseignement agricole - Enseignement agricole : vers la fermeture de 40 % des établissements privés - Enseignement agricole : vers la fermeture de 40 % des établissements privés
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