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- Question écrite n° 11851 de M. David Magnier
- Date de dépôt : 23/12/2025
- agriculture - Pérennité du dispositif des CUMA - Pérennité du dispositif des CUMA
- Question écrite n° 11906 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 23/12/2025
- élevage - Aide aux abattoirs et ateliers de découpe dans le contexte de la DNC - Aide aux abattoirs et ateliers de découpe dans le contexte de la DNC
- Question écrite n° 11925 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 23/12/2025
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- Question écrite n° 11917 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 23/12/2025
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- Question écrite n° 11898 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 23/12/2025
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- Question écrite n° 11907 de Mme Christine Loir
- Date de dépôt : 23/12/2025
- élevage - Crise de la dermatose nodulaire : vaccination, proportionnalité et dialogue - Crise de la dermatose nodulaire : vaccination, proportionnalité et dialogue
- Question écrite n° 11961 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 23/12/2025
- examens, concours et diplômes - Réforme du CAPES et conséquences sur les SES - Réforme du CAPES et conséquences sur les SES
- Question écrite n° 11938 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 23/12/2025
- entreprises - Contrôle IEF et prise en compte des secteurs sensibles européens - Contrôle IEF et prise en compte des secteurs sensibles européens
- Question écrite n° 11900 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 23/12/2025
- défense - Préparation à la guerre des drones du futur et capacité réelle de l'industrie - Préparation à la guerre des drones du futur et capacité réelle de l'industrie
- Question écrite n° 11943 de Mme Marie Mesmeur
- Date de dépôt : 23/12/2025
- établissements de santé - Discrimination des femmes musulmanes au sein de l'hôpital public - Discrimination des femmes musulmanes au sein de l'hôpital public
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