Résultats de la recherche

105910 résultats trouvés

Question écrite n° 9711 de Mme Catherine Hervieu: Date de dépôt : 16/09/2025; formation professionnelle et apprentissage - Conséquences du décret n° 2025-174 sur le handisport - Conséquences du décret n° 2025-174 sur le handisport
N° 1806 - Proposition de loi de M. Éric Coquerel pour lutter contre les dérives de la multipropriété dans le secteur du football professionnel: Date de dépôt : 16/09/2025; Voir le dossier (Lutter contre les dérives de la multipropriété dans le secteur du football professionnel)
N° 1840 - Proposition de loi de Mme Karine Lebon visant à étendre le dispositif du permis de louer aux outre-mer: Date de dépôt : 16/09/2025; Voir le dossier (Etendre le dispositif du permis de louer aux outre-mer)
Question écrite n° 9767 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 16/09/2025; sports - Suppression du pass sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ans - Suppression du pass sport pour les enfants âgés de 6 à 13 ans
Question écrite n° 9699 de M. Maxime Laisney: Date de dépôt : 16/09/2025; environnement - Investissements publics relatifs aux projets Rhône décarbonation et Callisto - Investissements publics relatifs aux projets Rhône décarbonation et Callisto
N° 1841 - Proposition de loi de M. Paul Christophle visant à encadrer le recours aux contrôles d'identité pour renforcer l'efficacité de l'action de la police et améliorer les relations entre la police et la population: Date de dépôt : 16/09/2025; Voir le dossier (Encadrer le recours aux contrôles d'identité pour renforcer l'efficacité de l'action de la police et améliorer les relations entre la police et la population)
Question écrite n° 9725 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 16/09/2025; patrimoine culturel - Prêt de la tapisserie de Bayeux - Prêt de la tapisserie de Bayeux
N° 1853 - Proposition de résolution européenne de Mme Sophie Taillé-Polian visant à garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères: Date de dépôt : 16/09/2025; Voir le dossier (Garantir l'intégrité de l'information sur le changement climatique face à la désinformation climatique et aux ingérences étrangères)
Question écrite n° 9714 de Mme Michèle Tabarot: Date de dépôt : 16/09/2025; logement - Difficulté d'accès au logement pour les travailleurs saisonniers - Difficulté d'accès au logement pour les travailleurs saisonniers
N° 1788 - Proposition de résolution européenne de M. Guillaume Lepers visant à stopper la concurrence déloyale des géants du e-commerce asiatique: Date de dépôt : 16/09/2025; Voir le dossier (Stopper la concurrence déloyale des géants du e-commerce asiatique)