105169 résultats trouvés
- Question écrite n° 9283 de M. Alain David
- Date de dépôt : 05/08/2025
- pharmacie et médicaments - Pénurie des médicaments Repatha et Praluent - Pénurie des médicaments Repatha et Praluent
- Question écrite n° 9262 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 05/08/2025
- institutions sociales et médico sociales - Utilisation du système d'information Synaé - Utilisation du système d'information Synaé
- Question écrite n° 9219 de M. Alain David
- Date de dépôt : 05/08/2025
- contraception - Destruction de contraceptifs américains sur le sol français - Destruction de contraceptifs américains sur le sol français
- Question écrite n° 9261 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 05/08/2025
- institutions sociales et médico sociales - Impact du gel des crédits du secteur médico-social - Impact du gel des crédits du secteur médico-social
- Question écrite n° 9230 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 05/08/2025
- dépendance - Sécurisation juridique des dispositifs de répit à domicile pour les aidants - Sécurisation juridique des dispositifs de répit à domicile pour les aidants
- Question écrite n° 9210 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 05/08/2025
- commerce et artisanat - Disparition des commerces de proximité - Disparition des commerces de proximité
- Question écrite n° 9207 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 05/08/2025
- commerce et artisanat - Application de la réglementation européenne relative au TPO - Application de la réglementation européenne relative au TPO
- Question écrite n° 9236 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 05/08/2025
- enseignement secondaire - Exercice du droit d'amendement par les élus au CA des collèges et lycées - Exercice du droit d'amendement par les élus au CA des collèges et lycées
- Question écrite n° 9178 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 05/08/2025
- administration - Suppression du CESE - Suppression du CESE
- Question écrite n° 9303 de M. Éric Michoux
- Date de dépôt : 05/08/2025
- retraites : généralités - Prise en compte des arrêts maladie dans le droit à la retraite - Prise en compte des arrêts maladie dans le droit à la retraite
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats