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Question écrite n° 9002 de M. Marc Chavent
Date de dépôt : 29/07/2025
commerce extérieur - République tchèque-Problèmes dans l'exécution du contrat d'export de CAESAR 8X8 - République tchèque-Problèmes dans l'exécution du contrat d'export de CAESAR 8X8
Question écrite n° 8981 de M. Fabrice Roussel
Date de dépôt : 29/07/2025
associations et fondations - Soutien financier de l'État aux acteurs de l'aide alimentaire - Soutien financier de l'État aux acteurs de l'aide alimentaire
Question écrite n° 9040 de M. Hadrien Clouet
Date de dépôt : 29/07/2025
enseignement - 15 000 contrats de services civiques disparus - 15 000 contrats de services civiques disparus
Question écrite n° 9165 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 29/07/2025
sports - Recentrage du dispositif Pass'Sport - Recentrage du dispositif Pass'Sport
Question écrite n° 9096 de M. Éric Michoux
Date de dépôt : 29/07/2025
personnes handicapées - Question écrite AESH - Question écrite AESH
Question écrite n° 9166 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 29/07/2025
sports - Suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans - Suppression du Pass'Sport pour les 6-13 ans
Question écrite n° 9170 de M. David Habib
Date de dépôt : 29/07/2025
transports ferroviaires - État de la ligne ferroviaire Bordeaux-Dax-Pau - État de la ligne ferroviaire Bordeaux-Dax-Pau
Question écrite n° 8996 de M. Éric Michoux
Date de dépôt : 29/07/2025
chasse et pêche - Création d'un statut des lieutenants de louveterie - Création d'un statut des lieutenants de louveterie
Question écrite n° 9026 de M. Laurent Jacobelli
Date de dépôt : 29/07/2025
élus - Obligations d'expression des groupes élus dans une lettre numérique régionale - Obligations d'expression des groupes élus dans une lettre numérique régionale
Question écrite n° 9004 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 29/07/2025
consommation - Avenir de la DGCCRF et situation sociale de ses agents - Avenir de la DGCCRF et situation sociale de ses agents