Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche sur...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

104527 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 57 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 09/07/2025
  1. – Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des Jeux olympiques et paralympiques de 2030 (n° 1641) ; la commission est saisie, avec délégation au fond, sur les articles 3 bis, 12, 18 bis, 21, 22 et 36.
  2. – Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la stratégie et au plan.
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/07/2025
  1. Communication, ouverte à la presse, sur le déplacement effectué par une délégation de la commission au Liban, du 2 au 5 juin 2025.
Compte rendu de réunion n° 139 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 09/07/2025
  1. – Audition de M. Alain LE GRIX DE LA SALLE, président d'ArcelorMittal France, sur le projet de convention susceptible de lier ArcelorMittal au Secrétariat général pour l'investissement, concernant le projet de décarbonation du site de production de Dunkerque
Compte rendu de réunion n° 102 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/07/2025
  1. - Évaluation de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (Mme Christine Le Nabour et M. Peytavie, rapporteurs)
  2. - Communication de Mme Sandrine Runel et Mme Nathalie Colin-Oesterlé, rapporteures de la mission « flash » sur l'opportunité et les modalités de la création d'une allocation sociale unique
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/07/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée aérienne Jérôme Bellanger, chef d'état-major de l'armée de l'Air et de l'Espace sur « Bilan et perspectives d'adaptation du format de l'armée de l'Air et de l'Espace au regard de l'évolution de l'état de la menace ».
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Liberia
Date de réunion : 09/07/2025
  1. Petit-déjeuner de travail en l'honneur de SE M. Teeko Tozay Yorlay, ambassadeur du Libéria en France
N° 1688 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Véronique Riotton déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2024 à juillet 2025
Date de dépôt : 09/07/2025
Voir le dossier (Activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2024 à juillet 2025)
N° 1687 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Pascale Bordes et M. Stéphane Mazars déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évaluation de la création des cours criminelles départementales
Date de dépôt : 09/07/2025
Voir le dossier (L'évaluation de la création des cours criminelles départementales)
N° 1697 tome I - Rapport d'enquête de M. Benjamin Lucas-Lundy sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements
Date de dépôt : 09/07/2025
Voir le dossier (Commission d'enquête portant sur les défaillances des pouvoirs publics face à la multiplication des plans de licenciements)
N° 1689 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs, Mme Pascale Got, Mme Alexandra Masson, M. Hervé Berville, M. Pierre-Yves Cadalen et M. Jean-Louis Roumégas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur le déplacement d'une délégation de la commission à Nice, à l'occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l'océan, du 8 au 10 juin 2025
Date de dépôt : 09/07/2025
Voir le dossier (Déplacement d'une délégation de la commission des affaires étrangères à Nice, à l'occasion de la troisième conférence des Nations unies sur l'océan, du 8 au 10 juin 2025)