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Question écrite n° 8328 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 08/07/2025; finances publiques - Budget jeux Olympiques d'hiver 2030 - Budget jeux Olympiques d'hiver 2030
Question écrite n° 8413 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 08/07/2025; professions de santé - La situation de travail des pilotes d'hélicoptère du SAMU - La situation de travail des pilotes d'hélicoptère du SAMU
Question écrite n° 8353 de M. Pierre Meurin: Date de dépôt : 08/07/2025; patrimoine culturel - La situation du château de Montalet - La situation du château de Montalet
Question écrite n° 8206 de M. Fabien Di Filippo: Date de dépôt : 08/07/2025; agriculture - Frais relatifs à la collecte et au traitement des pneus d'ensilage - Frais relatifs à la collecte et au traitement des pneus d'ensilage
Question écrite n° 8437 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/07/2025; professions judiciaires et juridiques - Compensation de la prime Ségur aux associations de protection des majeurs - Compensation de la prime Ségur aux associations de protection des majeurs
Question écrite n° 8470 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 08/07/2025; transports ferroviaires - Demande d'investissement dans les transports ferroviaires - Demande d'investissement dans les transports ferroviaires
N° 1684 rapport - Rapport de Mme Caroline Yadan sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Caroline Yadan et plusieurs de ses collègues visant à condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et à prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux . (n°1572): Date de dépôt : 08/07/2025; Voir le dossier (Condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux)
N° 1684 annexe 0 - Rapport sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de Mme Caroline Yadan et plusieurs de ses collègues visant à condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et à prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux . (n°1572): Texte adopté en commission; Voir le dossier (Condamner la politique de ségrégation imposée aux femmes afghanes par le régime des Talibans et prendre des mesures appropriées pour mettre un terme aux atteintes à leurs droits fondamentaux)
Question écrite n° 8325 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 08/07/2025; établissements de santé - Revalorisation des personnels navigants techniques du SAMU - Revalorisation des personnels navigants techniques du SAMU
Question écrite n° 8412 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 08/07/2025; professions de santé - Intégration prime Ségur pilotes/assistants de vol opérant sur hélicoptères SAMU - Intégration prime Ségur pilotes/assistants de vol opérant sur hélicoptères SAMU