Résultats de la recherche - Assemblée nationale

104474 résultats trouvés

Question écrite n° 8356 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 08/07/2025; personnes handicapées - Continuité de l'accompagnement des élèves handicapés lors de la pause méridienne - Continuité de l'accompagnement des élèves handicapés lors de la pause méridienne
Question écrite n° 8424 de Mme Pauline Levasseur: Date de dépôt : 08/07/2025; professions de santé - Sécurité des professionnels de santé - Sécurité des professionnels de santé
Question écrite n° 8310 de M. Damien Maudet: Date de dépôt : 08/07/2025; enseignement - Surchauffe dans les salles de classe : quand est-ce qu'on rénove ? - Surchauffe dans les salles de classe : quand est-ce qu'on rénove ?
Question écrite n° 8466 de M. François Piquemal: Date de dépôt : 08/07/2025; sports - Restrictions du Pass'Sport - Restrictions du Pass'Sport
Question écrite n° 8306 de Mme Mathilde Feld: Date de dépôt : 08/07/2025; enseignement - Inadaptation du bâti scolaire aux enjeux du dérèglement climatique - Inadaptation du bâti scolaire aux enjeux du dérèglement climatique
Question écrite n° 8461 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 08/07/2025; sports - Exclusion des enfants de 6 à 13 ans du dispositif Pass'Sport - Exclusion des enfants de 6 à 13 ans du dispositif Pass'Sport
Question écrite n° 8289 de Mme Manon Bouquin: Date de dépôt : 08/07/2025; éducation physique et sportive - Restriction du périmètre du Pass'Sport pour la rentrée 2025 - Restriction du périmètre du Pass'Sport pour la rentrée 2025
Question écrite n° 8311 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 08/07/2025; enseignement maternel et primaire - Écoles surchauffées, élèves en danger - Écoles surchauffées, élèves en danger
Question écrite n° 8352 de Mme Béatrice Bellay: Date de dépôt : 08/07/2025; outre-mer - Violences armées en Martinique : à quand des moyens sérieux pour lutter ? - Violences armées en Martinique : à quand des moyens sérieux pour lutter ?
Question écrite n° 8314 de M. Abdelkader Lahmar: Date de dépôt : 08/07/2025; enseignement privé - Procédure « Affelnet », outil de tri en période de pénurie ! - Procédure « Affelnet », outil de tri en période de pénurie !