104474 résultats trouvés
- Question écrite n° 8288 de M. Fabien Di Filippo
- Date de dépôt : 08/07/2025
- éducation physique et sportive - Maintien du Pass'Sport pour les moins de 14 ans - Maintien du Pass'Sport pour les moins de 14 ans
- Question écrite n° 8351 de M. Christian Baptiste
- Date de dépôt : 08/07/2025
- outre-mer - Sur la situation alarmante de la protection de l'enfance en Guadeloupe - Sur la situation alarmante de la protection de l'enfance en Guadeloupe
- Question écrite n° 8309 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 08/07/2025
- enseignement - Scolarité par canicule - Scolarité par canicule
- Question écrite n° 8275 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 08/07/2025
- défense - Situation alarmante de l'AIA de Bordeaux - Situation alarmante de l'AIA de Bordeaux
- Question écrite n° 8397 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 08/07/2025
- police - Livraisons d'armes françaises vers Israël malgré le génocide en cours à Gaza - Livraisons d'armes françaises vers Israël malgré le génocide en cours à Gaza
- Question écrite n° 8337 de Mme Aurélie Trouvé
- Date de dépôt : 08/07/2025
- industrie - Site Perrier de Vergèze et crise de l'emploi industriel dans le Gard - Site Perrier de Vergèze et crise de l'emploi industriel dans le Gard
- Question écrite n° 8438 de Mme Agnès Firmin Le Bodo
- Date de dépôt : 08/07/2025
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Droit à la retraite en cas d'invalidité des agents de la fonction publique - Droit à la retraite en cas d'invalidité des agents de la fonction publique
- Question écrite n° 8251 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 08/07/2025
- catastrophes naturelles - La nécessité de faire évoluer le régime de catastrophes naturelles - La nécessité de faire évoluer le régime de catastrophes naturelles
- Question écrite n° 8394 de M. Éric Ciotti
- Date de dépôt : 08/07/2025
- police - Effectifs et moyens de la police municipale dans la ville de Nice - Effectifs et moyens de la police municipale dans la ville de Nice
- Question écrite n° 8208 de M. Patrice Martin
- Date de dépôt : 08/07/2025
- agriculture - Prolifération du grand gibier sur les activités agricoles - Prolifération du grand gibier sur les activités agricoles
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