104591 résultats trouvés
- Question écrite n° 8084 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 01/07/2025
- personnes âgées - Menaces sur le dispositif 3977 et les centres d'écoute ALMA - Menaces sur le dispositif 3977 et les centres d'écoute ALMA
- N° 1654 rapport - Rapport de Mme Julie Delpech de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers.
- Date de dépôt : 01/07/2025
- Voir le dossier (Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap)
- Question écrite n° 7947 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 01/07/2025
- commerce et artisanat - Concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure - Concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure
- Question écrite n° 7966 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 01/07/2025
- déchets - Application des mesures REP Emballages auprès de artisans bouchers boulangers - Application des mesures REP Emballages auprès de artisans bouchers boulangers
- Question écrite n° 7952 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 01/07/2025
- commerce et artisanat - Concurrence déloyale et pratiques illégales dans le secteur de la coiffure - Concurrence déloyale et pratiques illégales dans le secteur de la coiffure
- Question écrite n° 7954 de Mme Christelle Petex
- Date de dépôt : 01/07/2025
- commerce et artisanat - Conditions d'exercice et concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure - Conditions d'exercice et concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure
- Question écrite n° 8063 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 01/07/2025
- maladies - Accompagnement des personnes atteintes de Covid long - Accompagnement des personnes atteintes de Covid long
- Question écrite n° 7955 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 01/07/2025
- commerce et artisanat - Difficultés rencontrées par le secteur de la Coiffure - Difficultés rencontrées par le secteur de la Coiffure
- Question écrite n° 8095 de M. Jean Laussucq
- Date de dépôt : 01/07/2025
- personnes handicapées - Extension de l'AAH aux travailleurs handicapés à moins de 80% - Extension de l'AAH aux travailleurs handicapés à moins de 80%
- Question écrite n° 7946 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 01/07/2025
- commerce et artisanat - Concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure - Concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure
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