Résultats de la recherche - Assemblée nationale

104233 résultats trouvés

Question écrite n° 1138 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 22/10/2024; enfants - Situation de l'aide sociale à l'enfance - Situation de l'aide sociale à l'enfance
Question écrite n° 127 de Mme Alexandra Martin: Date de dépôt : 08/10/2024; animaux - Chiffres ICAD sur les abandons de chiens et de chats en 2023 - Chiffres ICAD sur les abandons de chiens et de chats en 2023
Question écrite n° 1978 de M. Frédéric Boccaletti: Date de dépôt : 12/11/2024; santé - Dépistage du cancer du sein et accès aux soins - Dépistage du cancer du sein et accès aux soins
Question écrite n° 553 de Mme Sophie Taillé-Polian: Date de dépôt : 08/10/2024; politique extérieure - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine - Situation critique de la presse et de la liberté d'informer en Palestine
Question écrite n° 512 de Mme Sylvie Bonnet: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Accueil des jeunes majeurs en IME au titre de l'amendement Creton - Accueil des jeunes majeurs en IME au titre de l'amendement Creton
Question écrite n° 4264 de Mme Joëlle Mélin: Date de dépôt : 18/02/2025; personnes handicapées - Santé - Handicap mental - Santé - Handicap mental
Question écrite n° 473 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 08/10/2024; ministères et secrétariats d'État - Périmètre du portefeuille du secrétariat d'État chargé de l'IA et du numérique - Périmètre du portefeuille du secrétariat d'État chargé de l'IA et du numérique
Question écrite n° 357 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 08/10/2024; fin de vie et soins palliatifs - Dégradation des centres de soins palliatifs - Dégradation des centres de soins palliatifs
Question écrite n° 2843 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 17/12/2024; culture - Rapport de la Cour des comptes sur l'Institut du monde arabe - Rapport de la Cour des comptes sur l'Institut du monde arabe
Question écrite n° 511 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND) - Accueil des enfants porteurs de troubles du neurodéveloppement (TND)