104591 résultats trouvés
- Question écrite n° 7998 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 01/07/2025
- enseignement secondaire - Sur les examens lors d'épisodes caniculaires - Sur les examens lors d'épisodes caniculaires
- Question écrite n° 8082 de Mme Florence Joubert
- Date de dépôt : 01/07/2025
- patrimoine culturel - Remplacement des vitraux de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Remplacement des vitraux de la cathédrale Notre-Dame de Paris
- Question écrite n° 8114 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 01/07/2025
- pharmacie et médicaments - Réduction des plafonds de remises sur les médicaments génériques - Réduction des plafonds de remises sur les médicaments génériques
- Question écrite n° 8186 de M. Emeric Salmon
- Date de dépôt : 01/07/2025
- services à la personne - Conséquences de la réforme envisagée du crédit d'impôt - travaux jardinage - Conséquences de la réforme envisagée du crédit d'impôt - travaux jardinage
- Question écrite n° 8020 de M. Stéphane Rambaud
- Date de dépôt : 01/07/2025
- finances publiques - Avenir des finances publiques face aux risques de dérapage - Avenir des finances publiques face aux risques de dérapage
- Question écrite n° 8086 de M. Jean-Luc Bourgeaux
- Date de dépôt : 01/07/2025
- personnes handicapées - Abrogation de la prise en charge par l'État des AESH sur la pause méridienne - Abrogation de la prise en charge par l'État des AESH sur la pause méridienne
- Question écrite n° 8171 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 01/07/2025
- santé - 4e plan national douleur - 4e plan national douleur
- Question écrite n° 8050 de M. Joël Aviragnet
- Date de dépôt : 01/07/2025
- lieux de privation de liberté - Situation des prisons en Occitanie - Situation des prisons en Occitanie
- Question écrite n° 7968 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 01/07/2025
- déchets - Exportations de textiles usagés européens vers les pays africains - Exportations de textiles usagés européens vers les pays africains
- Question écrite n° 8135 de M. Raphaël Schellenberger
- Date de dépôt : 01/07/2025
- professions de santé - Formation continue des professionnels de santé - Formation continue des professionnels de santé
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats