104591 résultats trouvés
- Question écrite n° 8160 de M. Cyrille Isaac-Sibille
- Date de dépôt : 01/07/2025
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - Alerte sur le dysfonctionnement de la Cipav - Alerte sur le dysfonctionnement de la Cipav
- Question écrite n° 7983 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 01/07/2025
- énergie et carburants - Éclairage des éoliennes - Éclairage des éoliennes
- Question écrite n° 8041 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 01/07/2025
- industrie - Soutien à la filière de la chimie - Soutien à la filière de la chimie
- Question écrite n° 7929 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 01/07/2025
- bois et forêts - Protection des forêts face aux aléas climatiques - Protection des forêts face aux aléas climatiques
- Question écrite n° 7972 de Mme Gabrielle Cathala
- Date de dépôt : 01/07/2025
- discriminations - Fichage des anciens prénoms des personnes trans par les services de police - Fichage des anciens prénoms des personnes trans par les services de police
- Question écrite n° 8158 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 01/07/2025
- retraites : généralités - Extension du droit à pension de réversion aux couples liés par PACS - Extension du droit à pension de réversion aux couples liés par PACS
- Question écrite n° 8185 de M. Karim Benbrahim
- Date de dépôt : 01/07/2025
- sécurité sociale - Incompatibilités liées à un mandat au sein des CARSAT - Incompatibilités liées à un mandat au sein des CARSAT
- Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 30/06/2025
- – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des nouveaux amendements déposés sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n° 1591 rect) (Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 30/06/2025
- Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création de l'établissement public du commerce et de l'industrie de la collectivité de Corse (n° 1486) (M. Jean Moulliere, rapporteur) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d'une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive (n° 1640) (M. Olivier Marleix, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la séance du lundi 30 juin 2025
- Date de séance : 30/06/2025
- 1. Remise en cause du droit de l’environnement et de la parole scientifique : quelles conséquences face à l’urgence écologique ?
- 2. Réforme de l’audiovisuel public
- 3. Clôture de la session ordinaire
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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