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Compte rendu de réunion n° 1 - France-Géorgie
Date de réunion : 26/06/2025
  1. Réunion constitutive du groupe d'amitié
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 juin 2025
Date de séance : 26/06/2025
  1. 1. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 26/06/2025
  1. Audition, à huis clos, de M. X, ancien modérateur sur les réseaux sociaux
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les dysfonctionnements obstruant l'accès à une justice adaptée aux besoins des justiciables ultramarins
Date de réunion : 26/06/2025
  1. - Désignation de membres du bureau
  2. - Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Clergeot, secrétaire général adjoint du ministère de la Justice, de M. Fabien Neyrat, délégué du secrétariat général pour les outre-mer, et de Mme Claire Liaud, cheffe du service de l'accès au droit et à la justice et de l'aide aux victimes (SADJAV)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 juin 2025
Date de séance : 26/06/2025
  1. 1. Dénonciation des accords franco-algériens du 27 décembre 1968 et du 16 décembre 2013
  2. 2. Effectivité du droit fondamental d’éligibilité
  3. 3. Lutte contre les mariages simulés ou arrangés
  4. 4. Dépôt d’une motion de censure
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 728 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1591
Date de dépôt : 26/06/2025
Amendement de Mme Piron - Article 14 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Amendement n° 714 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1591
Date de dépôt : 26/06/2025
Amendement de M. Ballard, Mme Galzy, Mme Rimbert, M. Clavet, M. Beaurain, M. Guitton, M. David Magnier, Mme Ménaché, M. Lioret, M. Chenu, M. Baubry, M. Rambaud, M. Jacobelli, Mme Joncour, Mme Roy, M. Buisson, Mme Martinez, Mme Dogor-Such, M. Markowsky, M. Perez, M. Mauvieux, M. Dessigny, M. Bernhardt, Mme Mélin, M. Humbert, M. Chudeau, M. Taverne, Mme Florence Goulet, M. Lottiaux, M. Boccaletti, M. Jenft, M. Golliot, M. Vos, M. Gery, M. Pfeffer, M. Rancoule, Mme Delannoy, Mme Diaz, Mme Parmentier, M. Limongi, Mme Joubert, M. Frappé, M. Rivière, M. Guibert, M. de Lépinau, Mme Bouquin, M. Dufosset, M. Dutremble, Mme Robert-Dehault, Mme Hamelet, Mme Levavasseur, M. Sabatou, Mme Josserand, Mme Lechanteux, Mme Pollet, Mme Laporte, Mme Ranc, M. Giletti, M. Michoux, M. Le Bourgeois, Mme Auzanot, Mme Alexandra Masson, Mme Da Conceicao Carvalho, M. Jolly et M. Guiniot - Article 14 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
N° 1647 rapport d'information - Rapport d'information de M. Julien Gokel et Mme Sandra Marsaud déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du programme Action coeur de ville
Date de dépôt : 26/06/2025
Voir le dossier (L'évaluation du programme Action coeur de ville)
Question au Gouvernement n° 844 de Mme Nicole Le Peih
Date de dépôt : 26/06/2025
agriculture - Soutien à la filière œufs - Soutien à la filière œufs
Question au Gouvernement n° 835 de M. Peio Dufau
Date de dépôt : 26/06/2025
établissements de santé - Accès aux soins dans les territoires - Accès aux soins dans les territoires