104233 résultats trouvés
- Question écrite n° 7776 de Mme Félicie Gérard
- Date de dépôt : 24/06/2025
- frontaliers - Fiscalité accord franco-belge - Fiscalité accord franco-belge
- Question écrite n° 7805 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 24/06/2025
- maladies - Manque de sensibilisation sur le vaccin contre le papillomavirus - Manque de sensibilisation sur le vaccin contre le papillomavirus
- Question écrite n° 7886 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 24/06/2025
- urbanisme - SAFER - PLUI - SAFER - PLUI
- Question écrite n° 7868 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 24/06/2025
- santé - Syndrome hémolytique et urémique - Syndrome hémolytique et urémique
- Question écrite n° 7779 de M. Hubert Ott
- Date de dépôt : 24/06/2025
- impôts et taxes - Absence de compensation des exonérations de taxe foncière non bâtie - Absence de compensation des exonérations de taxe foncière non bâtie
- Question écrite n° 7721 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 24/06/2025
- commerce et artisanat - Concurrence déloyale émanant de certains établissements barbershops - Concurrence déloyale émanant de certains établissements barbershops
- Question écrite n° 7729 de M. Serge Muller
- Date de dépôt : 24/06/2025
- communes - Caméras de surveillance dans les communes - Caméras de surveillance dans les communes
- N° 1624 - Proposition de loi de Mme Danielle Simonnet relative à la pérennisation du dispositif d'encadrement des loyers mis en place par la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Pérennisation du dispositif d'encadrement des loyers mis en place par la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique)
- N° 1631 - Proposition de loi de Mme Graziella Melchior visant à reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et à réaffirmer la place de la transition écologique à l'école
- Date de dépôt : 24/06/2025
- Voir le dossier (Reconnaître l'éducation au dehors et en contact avec la nature et réaffirmer la place de la transition écologique à l'école)
- Question écrite n° 7885 de M. Julien Brugerolles
- Date de dépôt : 24/06/2025
- urbanisme - Conséquences des aléas climatiques sur les constructions - Conséquences des aléas climatiques sur les constructions
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