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N° 1590 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n°119).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Mettre en place un registre national des cancers)
N° 1589 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, de simplification du droit de l'urbanisme et du logement: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Simplification du droit de l'urbanisme et du logement)
N° 1593 rapport - Rapport de M. Aurélien Taché sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord (n°1520).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Approbation de l'accord de coopération dans le domaine de la défense entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Macédoine du Nord)
N° 1590 rapport - Rapport de M. Michel Lauzzana sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mettre en place un registre national des cancers (n°119).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Mettre en place un registre national des cancers)
N° 1595 rapport - Rapport de M. Bartolomé Lenoir sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues pour la relance d'une politique nataliste (1412).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (La relance d'une politique nataliste)
N° 1596 - Proposition de résolution de Mme Danièle Obono visant à lutter efficacement contre l'antisémitisme dans le cadre de la lutte contre toutes les formes de racisme: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Lutter efficacement contre l'antisémitisme dans le cadre de la lutte contre toutes les formes de racisme)
N° 1591 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°118).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
N° 1592 rapport - Rapport de M. Gérault Verny sur la proposition de loi de M. Éric Ciotti et plusieurs de ses collègues visant à relancer le secteur du logement (1411).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Relancer le secteur du logement)
N° 1591 rapport - Rapport supplémentaire de Mme Virginie Duby-Muller et M. Jérémie Patrier-Leitus sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la réforme de l'audiovisuel public et à la souveraineté audiovisuelle (n°118).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
N° 1602 rapport - Rapport de M. Pouria Amirshahi sur la proposition de résolution de M. Laurent Wauquiez et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste (1524).: Date de dépôt : 18/06/2025; Voir le dossier (Liens existants entre les représentants de mouvements politiques et des organisations et réseaux soutenant l'action terroriste ou propageant l'idéologie islamiste)