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Compte rendu intégral de la séance du lundi 30 juin 2025
Date de séance : 30/06/2025
  1. 1. Remise en cause du droit de l’environnement et de la parole scientifique : quelles conséquences face à l’urgence écologique ?
  2. 2. Réforme de l’audiovisuel public
  3. 3. Clôture de la session ordinaire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 24/06/2025
  1. À 14 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, du Lieutenant-Colonel Cyril Colliou, chef par intérim de l'Office mineurs (Ofmin), Mme Agathe Boudin, commandant de police, cheffe par intérim du pôle stratégie, et Mme Typhaine Desbordes, cheffe du bureau des partenariats et de la communication
  3. À 16 heures :
  4. Audition, à huis clos, de Mme Sarah Bouchahoua, responsable des affaires publiques France de Snapchat
  5. À 17 heures :
  6. Table ronde, ouverte à la presse, sur les radicalités :
  7. M. Tristian Boursier, Docteur associé, Centre de recherches politiques (Cevipof)
  8. M. Hugo Micheron, enseignant-chercheur en sciences politiques rattaché au Centre de recherches internationales (CERI), maître de conférence à Sciences Po, spécialiste du Moyen Orient
  9. Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF) – Mme Sophie Taïeb, responsable du pôle cybersécurité
  10. M. Valentin Petit, journaliste, agence CAPA
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les défaillances des politiques publiques de prise en charge de la santé mentale et du handicap et les coûts de ces défaillances pour la société
Date de réunion : 03/09/2025
  1. À 9 heures 30 :
  2. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'économie de la santé, réunissant :
  3. Fondation FondaMental – Mme Marion Leboyer, directrice générale de la fondation, professeure de psychiatrie à l'université Paris-Est Créteil (UPEC), directrice adjointe du département médico-universitaire de psychiatrie des hôpitaux universitaires Henri Mondor, et Mme Isabelle Durand-Zaleski, professeure de médecine, docteure en économie, responsable de l'unité de recherche en économie de la santé de l'Assistance publique – hôpitaux de Paris (AP-HP)
  4. Institut de recherche et de documentation en économie de la santé (IRDES) – M. Denis Raynaud, directeur, et Mmes Coralie Gandré et Maude Espagnacq, maîtresses de recherche
  5. À 11 heures :
  6. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'état de la santé mentale et la prévention, réunissant :
  7. M. Bruno Falissard, psychiatre, professeur universitaire à Paris Saclay, directeur du centre de recherche en épidémiologie et santé des populations (CESP) de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
  8. M. Sébastien Ponnou, psychanalyste et professeur des universités en sciences de l'éducation à l'université Paris 8, responsable du laboratoire commun Eole – observatoire épidémiologique et clinique de l'enfant et de l'adolescent : psychiatrie, handicap, protection de l'enfance
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 29/10/2025
  1. - Examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2026 sur :
  2. • la mission « Monde combattant, mémoire et liens avec la Nation » (M. Laurent Jacobelli, rapporteur pour avis) ;
  3. • la mission « Défense » :
  4. - Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Isabelle Rauch, rapporteure pour avis) ;
  5. - Soutien et logistique interarmées (M. Bastien Lachaud, rapporteur pour avis) ;
  6. - Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (Mme Isabelle Santiago, rapporteure pour avis) ;
  7. - Préparation et emploi des forces : Marine (M. Yannick Chenevard, rapporteur pour avis) ;
  8. - Préparation et emploi des forces : Air (M. Frank Giletti, rapporteur pour avis) ;
  9. - Équipement des forces – Dissuasion (M. François Cormier-Bouligeon, rapporteur pour avis) ;
  10. • la mission « Sécurités » : Gendarmerie nationale (Mme Valérie Bazin-Malgras, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 11/06/2025
  1. Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, de programmation pour la refondation de Mayotte (n° 1470) (M. Philippe Vigier, rapporteur général, M. Philippe Gosselin, Mme Agnès Firmin Le Bodo et Mme Estelle Youssouffa, rapporteurs) et du projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département Région de Mayotte (n° 1471) (Mme Estelle Youssouffa, rapporteure) : examen des articles.
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/11/2025
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2026 (n° 1906) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Santé (M. Nicolas RAY, rapporteur spécial) ;
  3. - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial) ;
  4. - Enseignement scolaire (M. Anthony BOULOGNE, rapporteur spécial) ;
  5. - Conseil et contrôle de l'État (M. Daniel LABARONNE, rapporteur spécial) ;
  6. - Direction de l'action du Gouvernement ; Publications officielles et informations administrative (Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteur spécial) ;
  7. - Pouvoirs publics (Mme Marianne MAXIMI, rapporteure spéciale).
N° 1996 annexe 18 - Rapport de M. Franck Allisio sur le projet de loi de finances pour 2026 (n°1906).
Date de dépôt : 23/10/2025
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2026)
N° 468 annexe 21 - Rapport de M. Michel Castellani sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 19/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
N° 2638 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles Sitzenstuhl déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation de la réussite des étudiants en licence
Date de dépôt : 22/05/2024
Voir le dossier (L'évaluation de la réussite des étudiants en licence)
N° 527 tome VII - Avis de M. François Cormier-Bouligeon sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
Date de dépôt : 30/10/2024
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)