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Question écrite n° 11581 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 09/12/2025
presse et livres - Conséquences de la hausse des tarifs postaux pour la presse des territoires - Conséquences de la hausse des tarifs postaux pour la presse des territoires
Question écrite n° 11543 de M. Emmanuel Duplessy
Date de dépôt : 09/12/2025
outre-mer - Transports en panne dans les îles Loyauté - Transports en panne dans les îles Loyauté
Question écrite n° 11591 de M. Romain Baubry
Date de dépôt : 09/12/2025
professions judiciaires et juridiques - Situation des directeurs des services de greffe judiciaires - Situation des directeurs des services de greffe judiciaires
Question écrite n° 11549 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 09/12/2025
patrimoine culturel - Travaux de sécurisation du château de Fontainebleau - Travaux de sécurisation du château de Fontainebleau
Question écrite n° 11528 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 09/12/2025
logement - PPGID - PPGID
Question écrite n° 11518 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 09/12/2025
justice - Projet de décret RIVAGE - Projet de décret RIVAGE
Question écrite n° 11548 de M. Peio Dufau
Date de dépôt : 09/12/2025
patrimoine culturel - Pour le retour définitif du livre "Linguae Vasconum primitae" au Pays Basque - Pour le retour définitif du livre "Linguae Vasconum primitae" au Pays Basque
Question écrite n° 11455 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 09/12/2025
dépendance - Difficultés d'accès aux soins dentaires pour les résidents en EHPAD - Difficultés d'accès aux soins dentaires pour les résidents en EHPAD
Question écrite n° 11456 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 09/12/2025
discriminations - Agressions - lutte contre l'homophobie - Agressions - lutte contre l'homophobie
Question écrite n° 11578 de Mme Gabrielle Cathala
Date de dépôt : 09/12/2025
politique extérieure - Violences contre les femmes haïtiennes enceintes en République dominicaine - Violences contre les femmes haïtiennes enceintes en République dominicaine